Vous souhaitez acheter une villa, un appartement ou faire construire à Koh Samui, mais vous n’êtes pas encore sùr de la façon dont vous y prendre. Vous devriez commencer en choisissant un professionnel présent sur l’ile depuis de nombreuses années, il vous guidera dans votre choix. Vous pouvez aussi vous risquer à passer par non-professionnel du secteur dans ce dernier cas vous devriez bien vous renseigner sur ce qui doit être fait (ou pas) lors de la planification, l’achat et le paiement de votre bien immobilier en Thaïlande.
Rappelez-vous que pour acquérir une propriété en Thailande vous devrez planifier soigneusement vos démarches, cela passe notamment en apprenant le processus légal correct permettant qu’un étranger puisse acquérir une propriété.
À savoir :
En Thaïlande, un étranger peut seulement posséder un appartement son propre nom. Si vous souhaitez acquérir un terrain et/ou faire construire une maison, vous devez obtenir un bail de long terme (pour une période n’excédant pas 30 ans).
Le bail peut être écrit avec une option pour le réaffecter à une autre personne (si vous vendez), la capacité de sous-louer (certains appartement réalisent des profits considérables en multipliant les locations courtes durées). Par conséquent, un bail est la méthode légale de procéder pour un pour l’étranger souhaitant acquérir un bien en Thaïlande.
Enquête
Un examen complet du titre de propriété enregistré au ministère des Terres devrait être fait. Vous devez vérifier que le vendeur a un titre clair et légal du terrain avant de conclure un accord contractuel.
La recherche de titre tracera la terre à sa première possession. Il révélera tous les intérêts enregistrés sur le terrain tels que l’hypothèque ou les privilèges. Cette enquête vérifiera également le droit d’accès à votre propriété; les codes de zonage résidentiel, d’environnement et d’urbanisme applicables dans la zone. Il est judicieux de s’assurer que vous pouvez construire une structure sur le terrain.
Dépôt
Lorsque vous êtes satisfait de la propriété, il vous sera demandé de faire un dépôt pour montrer votre bonne foi afin de poursuivre le processus.
En retour, le vendeur vous réservera la propriété et commencera le processus en rédigeant les contrats d’achat. À moins que vous n’écriviez spécifiquement une clause de «sortie» dans l’accord de dépôt, par exemple «sous réserve de titre clair» ou «sous réserve d’un accord sur les termes du contrat», l’argent déposé est non remboursable.
Examen des contrats
Le vendeur aura les contrats préparés pour vous. Puisque le vendeur écrira les contrats, il est fortement recommandé que vous ayez un avocat ou un avocat examinent les termes et les conditions. Vous voulez une protection pour vos intérêts s’il y a un retard dans la propriété en cours de construction. Un recours approprié doit être indiqué dans le contrat.
Le contrat contiendra une clause de pénalité si vous êtes en retard avec votre paiement. Cela devrait être juste et raisonnable pour les deux parties si le vendeur par défaut.
Votre calendrier de paiement et sa ration devraient être raisonnables et pratiques. Normalement, un premier paiement est de 25%. Par la suite, les paiements sont effectués progressivement: 25% lorsque le toit est allumé, 25% lorsque la porte et les fenêtres sont sécurisées; et 25% lorsque les installations et les accessoires sont terminés, par exemple.